REGLEMENT ET FONCTIONNEMENT DE NOTRE " MAISON "

 

 

Il sera remis un règlement à toutes personnes désirant inscrire son enfant à la M A M « Graines de Bambins ».

 

Voici son contenu, excellente lecture à toutes et à tous.

 

 

Préambule ;

 En portant ce projet de « Maison d’ Assistantes Maternelles », notre but est d’améliorer l’accueil des tout-petits. Nous nous sommes fixées comme objectif de créer 10 places d’accueil à temps complets dans un cadre accueillant et sécurisé. Etre au plus près des besoins des parents et assurer au quotidien un accueil et un encadrement de qualité, telle est notre mission. Aussi, nous avons choisi d’adopter un règlement intérieur afin de rendre transparentes les modalités d’attribution des places, afin de vous informer sur notre mode de fonctionnement et les règles qui régissent la vie de notre « MAISON ». Nous avons  choisi d’adopter un règlement clair et précis.

 

Nous souhaitons de tout cœur qu’il puisse vous apporter toute les informations nécessaires.

 

Dans notre Maison « Graines de Bambins », 3 assistantes maternelles accueilleront de façon régulière, loués à titre personnel, de jeunes enfants. Elles veilleront à leur santé, leur sécurité, leur bien- être tout en apportant aux parents l’aide dont ils  ont besoin pour concilier vie professionnelle et vie familiale. Tout cela dans le respect des lois et des règlements acquis par leur agrément d’assistantes maternelles délivré par le Conseil Général du Pas de Calais.

 

La M A M « Graines de Bambins » sera suivie par les services de Protection Maternelles Infantile du département du Pas de Calais.

 

A-ENCADREMENT ET ENGAGEMENT :

 Vos enfants seront pris en charge par :

 - Mme Leclercq Fanny  

 - Mme Potier Virginie 

 - Mme Coppin Maeva

 

Ces 3 assistantes maternelles auront au sein de la M A M les mêmes responsabilités. Toutes les décisions seront prises d’un commun accord. Elles assureront le bon fonctionnement technique et pédagogique de la   structure et veilleront au bien-être physique et mental de vos enfants (santé, hygiène, repas, rythmes, etc…).

 

Les assistantes maternelles agréées par le Conseil Général s’engagent à respecter les modalités de l’agrément :

- souscrire une police d’assurance responsabilité civile professionnelle et individuelle de transport et du local,

- respecter le protocole d’hygiène,

- respecter les horaires et le nombre d’enfants à accueillir,

- être présentes systématiquement,

- secret professionnel,

- respecter les modalités du contrat de travail et notamment les autorisations parentales :

* photographies, films

* personnes autorisées à reprendre l’enfant en cas d’indisponibilité des parents

* garde exceptionnelle et délégation de garde

- assurer pendant la journée un accueil sans distinction de culture, de religion, ou de handicap,

- respecter le planning et la mise à jour de celui-ci établi à l’avance et revu toutes les semaines,

- prévoir une 4ème personne qui viendra rejoindre l’équipe ou remplacer si les besoins sont nécessaires,

- prendre certaines dispositions en cas d’urgence :

* appel aux services d’urgences

* informer les parents

 

B-HORAIRE D'ACCUEIL DES ENFANTS :

Les assistantes maternelles de la M A M accueillent les enfants du lundi au vendredi inclus de 8h à 18h (sauf les jours fériés).

 

La M A M sera ;      ouverte de 8h à 18h00 du lundi au vendredi

Fermée pendant les congés suivant :

* les 3 premieres  semaines du mois d’août

*  2 semaines vacances scolaires  de Noël

*  Les parents seront avertis à l’avance de ces dates exactes de fermeture et en cas de fermeture exceptionnelle.

 

 

Il est possible d’accueillir des enfants en horaires «atypiques» (avant 8h ou )  en fonction des disponibilités du ou  des assistantes maternelles.

Des permanences administratives sont assurées sur RDV dans les locaux de la M A M du lundi au vendredi inclus après l’accueil des enfants.

 

 

C-CONDITION D’ADMISSION :

 FREQUENCE DE l’ACCUEIL ET MODALITES D'ATTRIBUTION DES PLACES

L’enfant peut être accueilli plusieurs fois par semaine en heure, en demi-journée ou à la journée. La capacité d’accueil est de 8 places. Pour assurer la continuité de la vie de l’enfant, les parents doivent transmettre toutes les informations nécessaires, ainsi que les incidents survenus au domicile. Réciproquement, ils seront informés du déroulement de la journée de l’enfant.

 

Les parents doivent fournir dans un sac avec le nom et prénom de l’enfant :

- Peluche, doudou ou tétine sans cordelette,

- Tenue de rechange adaptée à la saison avec son nom et prénom,

- Sac pour le linge souillé,

- Pantoufles ou chaussettes antidérapantes pour le confort de l’enfant et l’utilisation du matériel de motricité,

- Chapeau ou casquette avec crème solaire et lunettes,

- Couches et crème pour le change,

- Lingettes selon le choix du soin corporel,

- Lait, biberons, et eau avec les quantités nécessaires,

- Gigoteuse,

- Repas selon le choix des parents,

- Un cahier de vie.

 Un médicament doit être accompagné de l’ordonnance au nom de l’enfant et datant de moins de 6 mois et qui restera à la MAM.

 

Les assistantes maternelles tiennent chaque jour un cahier de liaison (celui-ci sera apporté par les parents) pour chaque enfant, avec les noms et prénoms des enfants présents, avec leurs heures d’arrivée et de départ et le déroulement de la journée et tous les renseignements nécessaires. Et un  registre (celui-ci sera fourni par les assistantes maternelles) sur lequel est inscrit, chaque jour, les noms et prénoms des enfants présents avec leurs heures d’arrivée et de départ. Ce registre sera complété et signé par les parents.

 

Aucune obligation concernant le lieu de résidence n’entre en considération quant à la remise d’une place. La priorité est donnée aux enfants non scolarisés. L’inscription est ouverte aux enfants dont les parents (ou le parent en cas de famille monoparentale) sont en activité, en formation professionnelle, étudiants ou demandeurs d'emplois inscrits à l’A.N.P.E. La personne qui inscrit l'enfant doit exercer l'autorité parentale. L’inscription est ouverte à compter du sixième mois de grossesse ou de la décision attribuant la garde de l’enfant en vue de son adoption.

 

D-LE CONTRAT :

 l définit :

- Les obligations des Assistantes Maternelles agréées et des parents,

- L’engagement et les horaires,

- Les modalités de la période d’adaptation,

- Les modalités pratiques,

- Les frais journaliers (I.E.N) indemnité d’entretien et de nourriture,

- Les absences,

- Les congés,

- La modification-préavis-résiliation du contrat,

- La clause de réciprocité,

- La possibilité d’avenant.

 

En annexe A - (documents à remplir par les parents)

 

* Feuille d’observation de l’enfant,

* Renseignements médicaux concernant l’enfant + la liste de médicaments à fournir, (les parents devront obligatoirement joindre au contrat d’accueil, les autorisations relatives à l’administration de médicaments et au transport de l’enfant à l’hôpital en cas d’urgence)

* Autorisations : parentale, familiale, de transport, d’activités à l’extérieur (jardin public, école…),

* Autorisation de « garde partagée », (délégation d’accueil) par les autres Assistantes Maternelles présentes sur le lieu d’accueil, selon l’article L424-2 du code de l’action sociale et des familles,

* Autorisation de prises de photos-pour le lieu d’accueil, pour la presse etc.

 

En annexe B - (démarches à entreprendre + informations)

 

* Dossier PAJE-EMPLOI (doc. Cerfa) à remplir et à remettre à la CAF au moment de l’embauche,

* Communication des taux de la prestation en cours libre choix de garde,

* Démarches à suivre dans le cadre de l’arrêt de travail du salarié.

 

L’inscription sera validée par la signature de la clause de réciprocité (contrat d’engagement).

 

Dans le cas où l’enfant accueilli est en garde alternée, le contrat est établi pour chacun des parents en fonction de la situation. Le paiement est réglé auprès de l’Assistante Maternelle qui a signé le contrat, les autres ont une délégation pour s’occuper de cet  enfant (sans rémunération).

 

Aucune déduction ne sera établie pour convenance personnelle ou congé de dernière minute en lien avec la   mensualisation établi au départ.

 

Les parents doivent informer les Assistantes Maternelles, par écrit, du départ de l’enfant, et cela, au moins 1 mois à l’avance, à défaut, en cas de non-respect de ce préavis, il sera demandé aux parents le paiement d’un mois complet à compter de la date ou l’assistante maternelle aura été prévenue. En cas d’absences répétitives et non excusées au cours du contrat, un rendez-vous sera pris avec les parents.

 

La date définitive d'accueil est arrêtée entre l’assistante maternelle et le parent employeur.

 

La Maison d’Assistantes Maternelles Graines de Bambins accueillera des enfants âgés de 1 mois et demi à 6 ans contrat à temps complets ou partiels ou même quelques heures.

 

E-CONDITION D’ACCUEIL :

 

Les enfants seront accueillis du lundi au vendredi de 8h à 18h00. L’accueil d’enfant sur certains jours, ou certains horaires est possible sous condition que ce soit mentionné au contrat.

 En cas de changement de situation professionnelle ou familiale, il sera, bien entendu, toujours possible de revoir la durée d’accueil et des jours fixés au contrat, sous réserve du bon fonctionnement du regroupement.

 

F-SITUATION PARENTALE :

 

Elle est examinée dès l’inscription. Elle est déterminante pour l’assistante maternelle en charge de l’enfant car elle lui permet de savoir à qui doit être remis l'enfant. En cas de changement dans l’exercice de l’autorité parentale, le détenteur doit immédiatement le signaler par écrit et avec justificatif prouvant son statut. Si l'autorité parentale n'est fixée que pour un seul parent, l’assistante maternelle en charge de l’enfant ne peut remettre l'enfant qu'à ce parent investi de l'autorité parentale. En cas de tutelle confiée à un tiers, l’enfant est remis à son tuteur légal. La décision du juge des tutelles doit être remise lors de la signature du contrat, ou faire l’objet d’un avenant si cela intervient durant la garde.

 

Lorsque la remise de l’enfant est susceptible de le mettre en danger, les assistantes maternelles peuvent refuser le départ de l’enfant. Les assistantes maternelles informeront les services compétents de la protection de l’enfance.

 

Des tiers, majeurs uniquement, peuvent venir chercher l'enfant, sur autorisation écrite de la ou des personnes exerçant l’autorité parentale. Ils doivent être munis d'une pièce d'identité.

 

Vie quotidienne :

 

Période d'adaptation :

Une fréquentation régulière de l’enfant peut faciliter son adaptation. Après la date définitive d'admission, une période d'adaptation est organisée avec les parents afin de donner à l'enfant la possibilité de s’adapter selon son propre rythme.

 

Horaires d’ouverture

La « MAISON » aura une amplitude horaire de 8/18h00. Les familles doivent respecter les horaires ou prévenir en cas de retard.

 

Repas :

Jusqu’au 12 mois de l’enfant, les parents apporteront les repas (lait, petits pots, goûté…).

A partir de 12 mois (selon l’évolution et les besoins de l’enfant), les parents auront le choix, entre amener les repas de leur(s) enfant(s), ou laisser cette charge aux assistantes maternelles qui cuisineront de façon équilibré chaque jour un menu différent, dans le respect des normes d’hygiène et de diététique. Le menu sera affiché chaque semaine dans l’accueil, et ce service sera proposé moyennant une contribution.

 

Eviction :

Les enfants atteints d’une pathologie contagieuse, nécessitant une éviction et ceux dont l’état nécessite une surveillance ou des conditions de confort particulières, ne peuvent pas être accueillis. L’éviction est prononcée par le médecin traitant de la famille.

 

Divers :

L’accord préalable écrit des parents sera sollicité avant toute sortie pendant les horaires d’accueil, qu’elle soit régulière, occasionnelle ou exceptionnelle.

Les bijoux et vêtements portant des cordons ne sont pas admis pour des raisons de sécurité.

Remarque : L’assistante maternelle est payée tout le temps de la présence de l’enfant dans la structure.

 

Information et participation des parents au fonctionnement de la « MAISON » :

Une visite de la maison est prévue pour les parents désirant inscrire leur(s) enfant(s) en dehors des horaires d’accueil. Les règles de fonctionnement générales de la maison leurs sont présentées par leur assistante maternelle à l’occasion de la visite de l’admission.

Seules les informations individuelles concernant leur enfant, son comportement et les conditions de son séjour au sein du regroupement sont susceptibles d’être communiquées aux parents par les assistantes maternelles. Elles sont données oralement chaque jour à la personne venant chercher l’enfant.

Les parents peuvent à tout moment demander un rendez-vous auprès de l’une ou l’autre des assistantes maternelles (en dehors des horaires d’accueil).

Un cahier de suivi personnalisé (cahier de vie) pour chaque enfant est prévu afin de permettre la communication de toutes les informations essentielles.

Les parents n’auront pas accès aux locaux de vie des enfants, pour des raisons évidentes d’hygiène, en dehors du couloir d’accueil.

A noter qu’en dehors des heures d’accueil, les enfants ne sont pas couverts par l’assurance de la M A M.

 

Départ de l’enfant :

Les parents doivent informer leur assistante maternelle, par écrit, du départ définitif de l'enfant, au moins un mois à l'avance. En cas de non-respect de ce préavis, il sera demandé aux parents le paiement d’un mois complet à compter de la date ou l’assistante maternelle aura été prévenue.

 

Radiation :

En dehors du départ de l’enfant, à la date prévue, en accord entre parents et assistantes maternelles, les motifs de radiation sont :

* L’inadaptation durable de l’enfant à la vie en collectivité,

* Le non-paiement par la famille du salaire mensuel,

* La non-fréquentation pendant deux semaines sans que l’assistante maternelle n’ait était informée,

* Le non-respect du règlement intérieur de l’établissement et notamment des horaires,

* Tout comportement perturbateur d'un parent ayant pour conséquence de troubler gravement le fonctionnement de la « MAISON »,

* Toute déclaration inexacte concernant l’autorité parentale,

* La non-présentation de l’enfant le premier jour de l’adaptation, sauf cas de force majeure dûment justifié,

* Les retards répétés sans raison valable.

La décision de radier un enfant est notifiée à la famille par l’assistante maternelle, par courrier avec accusé réception ou contre récépissé, moyennant un préavis d’une semaine.

 

Modalités de paiement :

Il sera basé sur un taux horaire, multiplié par le nombre d’heure d’accueil journalier, lui-même multiplié par le nombre de jours de garde effectif par semaine, multiplié par le nombre de semaines de garde annuelle, auxquelles seront ajoutées les indemnités d’entretien, les congés payés et les frais de repas s’il y a.

Toute journée prévue, sans raison valablement justifiée d’annulation est due.

En cas de maladie ou d’hospitalisation, les jours d’accueils non effectués ne seront pas dus. 

Le paiement des participations familiales s’effectue à terme échu. Il doit intervenir au plus tard dans les 3 premiers jours ouvrés du mois suivant.

La tarification est déterminée à l’admission de l’enfant et fait l’objet d’une révision annuelle au 1er septembre de chaque année.

Le tarif horaire est uniforme pour chaque enfant admis, qu’il soit accueillis à temps complet, temps partiels ou en périscolaire.

 

Les intervenants extérieurs :

Des intervenants extérieurs peuvent être des stagiaires des écoles de formation préparant aux métiers de la petite enfance dans le cadre de stage de découverte (ne seront pas autorisé à faire des soins aux enfants accueillis).

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Les sorties : 

 

Bien sûr, nous ne resterons pas confinées dans la M A M. Les sorties interviennent en fonction de la météo, du nombre d’enfants et de la disponibilité des adultes. Les parents peuvent aussi être sollicités si besoin lors des sorties importantes (spectacle de Noël). Les promenades sont l’occasion pour les enfants de faire les premiers apprentissages des règles de sécurité et de vie sociale : « on se tient la main quand on marche dans la rue », « on traverse sur les passages piétons quand le bonhomme est vert », « on dit bonjour aux personnes que l’on croise ». Elles permettent de se repérer dans l’espace (là c’est la maison d’untel, ici c’est l’école, la boulangerie, le boucher, la mairie, etc).

 

 Participation des familles :

 

Les assistantes maternelles peuvent organiser des moments festifs au sein de la MAM (Noël, carnaval, la chandeleur...). Ces moments sont un moyen pour les parents qui souhaitent se rencontrer, d’échanger et de partager des moments privilégiés avec leur enfant dans un autre contexte.

 

G-TARIF :

 

Le tarif horaire ainsi que les indemnités de repas et d'entretien est définis et appliqués par l’association de la M A M "Graines de Bambins". Il correspond au salaire de l’assistante maternelle. Il est maintenu pendant toute la durée du contrat, mais peut-être révisé à chaque nouveau contrat.

Le salaire est payable en fin de mois directement par vous, parent employeur à l’assistant(e) maternel(le) "référent".

Les parents sont informés du taux horaire lors de la demande d’inscription, celui-ci sera payable au début ou en fin de mois.

Les tarifs sont les mêmes pour chacun(e) des assistant(es) maternel(les) présent(es) au sein de la M A M.

* Taux horaire revu tous les 1/10 de chaque année en fonction de l'évolution du SMIC/HORAIRE.

* Taux horaire pour l’année 2021 3€80 net de l’heure.

 

Indemnité d’entretien :

L'indemnité d'entretien sert pour l'achat et au renouvellement du matériel (poussettes, chaises hautes, lits, matelas, jeux, activités manuelles, tapis d’éveil, etc.), l'eau, l'électricité, le téléphone, le loyer du logement, les taxes (impôts locaux), les frais administratifs, le linge, la vaisselle adaptée aux enfants, les jeux d'extérieur (tricycle, balançoire...), les intervenants extérieurs, etc.

- 3€60 net pour frais d’entretien/jour, (pour une journée de garde de - de 9h).Si plus de 9h de garde plus      0.33€ net de l’heure.

 

Repas :

- 3,80€ net le repas du midi.

 

Collation :

- 1€70 net pour la collation du matin.

 

Goûter :

- 1€70 net le goûter de l'après-midi.

 

 

H-LE PROTOCOLE D’HYGIENE :

 

Le protocole d’hygiène au sein de la M A M :

 

* Le soin d’hygiène : l’hygiène est une notion fondamentale pour une Assistante Maternelle qui a un ou plusieurs enfants en garde. Tout au long de la journée, les Assistantes Maternelles prodiguerons des soins, une des règles de base pour la réalisation de tout soin est de progresser du « plus au plus sale ».Les soins d’hygiène se font en coordination et en lien avec les parents. Si les besoins sont nécessaires, l’Assistante Maternelle peut faire appel à la puéricultrice de la PMI.

 

* Le lavage des mains est indispensable :

- à la prise de poste et à la fin de la journée,

- avant et après la préparation du repas,

- avant et après le repas,

- avant et après chaque soin donné à un enfant, et soigneux après le change ou l’enfant a eu des selles   en raison du risque de transmission de germes fécaux (type rota virus),

- après s’être mouché le nez ou avoir mouché l’enfant,

- après être allée aux toilettes ou avoir accompagnée et aidé un enfant aux toilettes,

- après la manipulation des ordures ménagères ou de produits d’entretien pouvant être toxique.

 

 

Le matériel nécessaire :

 

* Un point d’eau,

* Un savon doux liquide de préférence,

* Des essuie-mains en papier à usage unique ou une serviette propre et destinée uniquement à cet usage,

* Des solutions hydro-alcooliques tout aussi efficaces que le lavage des mains à l’eau et au savon.

 

A l’enfant :

* Demander à l’enfant de se laver les mains (et le faire avec lui, montrer les gestes à réaliser), cela le valorisera, ou lui laver les mains à l’aide d’un gant, d’eau et de savon doux avant et après chaque repas, après être allé au toilette, en rentrant du parc, etc.

 

 

Nous espérons que ce livret, vous aura été utile pour mieux nous connaître, et qu’il aura répondu à toutes vos questions.